L’IRT Jules Verne, à travers ses activités de recherche, développe des technologies innovantes qui contribuent à la création de Propriété Intellectuelle (PI). Ces technologies visent à être valorisées auprès d’entreprises engagées dans une démarche d’innovation et de développement afin qu’elles puissent les déployer au sein de leurs usines. Ce transfert technologique s’accompagne de la mise en place de licences d’exploitation ou de cession de la propriété intellectuelle.

 

La stratégie de l’IRT Jule Verne en terme de propriété intellectuelle intègre le dépôt de brevets, la formalisation du savoir- faire secret et la protection des logiciels issus des projets de R&D. La valorisation de cette propriété intellectuelle peut prendre plusieurs formes : licences d’exploitation, cession de la PI mais également le lancement de nouveaux projets de R&D, nationaux ou européens, ainsi que des prestations de recherche.

 

Brevets et savoir-faire secret

L’IRT Jules Verne dépose en moyenne 10 brevets nationaux et internationaux par an et dispose d’un portefeuille de plus de 60 familles de brevets (chiffre à fin 2021) dans une ou plusieurs des thématiques suivantes :

 

 

 

Procédés composites

  

 

Procédés métalliques

  

 

Robotique-cobotique

37 familles de brevets

 

9 familles de brevets

 

15 familles de brevets

 

  • Préformage : préformes complexes, haut taux de dépose, fonctionnalisation, bas coût.

 

  • Procédés de mise en forme : développement procédés , simulation, caractérisation

 

  • Procédés d’assemblage composite et hybride : développement procédés, simulation, caractérisation

 

  • Fabrication additive : développement procédés, simulation
  

 

  • Procédés de mise en forme : développement outillages et procédés, simulation et caractérisation

 

  • Procédés d’assemblage / soudage : développement, simulation et caractérisation

 

  • Fabrication additive : Développement procédés, simulation procédés et comportement en service, caractérisation
  

 

  • Sécurité : systèmes de perception / navigation sécurisée

 

  • Mobilité : localisation et positionnement, systèmes de déplacement 2D et 3D, commandes référencées capteurs

 

  • Contrôle : supervision et coordination de flotte, assistance à l’opérateur

 

  • Intégration : systèmes basés sur robot/cobot

 

 

Avec 12 demandes de brevets publiées selon l’INPI en 2020, l’IRT Jules Verne figure à la première place du TOP 10 des déposants personnes morales en région Pays de la Loire et est également dans le palmarès des 10 premières PME déposantes de brevets sur l’ensemble du territoire national.

 

 

>> Voir l’étude complète de l’INPI

 

 

Au-delà des brevets, l’IRT Jules Verne acquiert, notamment au travers de ses projets R&D, un savoir-faire technique secret qui vient compléter les grappes de brevets déjà constituées.

 

Logiciels

L’IRT Jules Verne met également en place une stratégie de protection des éléments logiciels développés dans le cadre de projets R&D. Ces actifs font l’objet d’un dépôt auprès de l’Agence pour la Protection des Programmes. Ils relèvent de plusieurs thématiques, notamment la simulation (simulateurs de comportements de matériaux par exemple), la modélisation des procédés métalliques et composites et la supervision et le contrôle des outils robotiques et cobotiques.

 

Licences

L’IRT Jules Verne soutient activement le transfert des résultats pour une industrialisation effective des briques technologiques développées dans le cadre des projets R&D. Ce transfert s’accompagne de la signature de licences d’exploitation ou de contrats de cession de propriété intellectuelle.

 

Pour leur mise en place, l’IRT Jules Verne fait preuve d’agilité et de flexibilité et propose des modalités simples, réalistes et connues de tous dès le lancement du projet. Pour faciliter le transfert technologique, les conditions financières, d’exclusivité, ou de délai proposées par l’IRT Jules Verne tiennent compte de la typologie du partenaire (grand groupe, PME, start-up). Les entreprises membres ou partenaires de l’IRT Jules Verne bénéficient par ailleurs de conditions d’accès privilégiées aux résultats des projets.

 

Depuis 2012, 12 licences d’exploitation ont été signées (chiffre à fin 2021) à l’issue de projets variés pour des applications multi-filières. C’est notamment le cas pour les technologies suivantes :

  • Outil de modélisation et de simulation d’un procédé industriel d’étirage d’alliages métalliques pour des applications aéronautiques
  • Logiciel de simulation numérique en hydrodynamique pour des applications en construction navale et énergies marines renouvelables
  • Base mobile cobotique pour la réalisation d’opérations d’assemblage pour des applications en aéronautique, automobile et énergie éolienne
  • Gamme de procédés pour la mise en œuvre de matériaux thermoplastiques pour des applications automobiles
  • Procédé hybride couplant fabrication additive minérale et imprégnation pour la réalisation d’outillages et de pièces pour tous secteurs d’applications

 

Collaboration avec la SATT Ouest Valorisation

Partenaire clé de notre écosystème, l’IRT Jules Verne opère une collaboration renforcée avec la SATT Ouest Valorisation pour élargir la recherche de licenciés sur les brevets et savoir-faire, notamment au travers de la rédaction commune de dossiers thématiques.

 

Télécharger le dossier « Matériaux et procédés pour l’industrie 4.0 »

Télécharger le dossier « Robotique et compétitivité des filières industrielles »

 

Contact

 


Nicolas CLUCHAGUE
Responsable Transfert et Licensing
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